Concert et prises d’armes Bazeilles

Lundi 30 août

19h30 : concert de musique des Troupes de Marine aux Arènes

Mardi 31 août

11h : cérémonie au Mémorial des Guerres en Indochine

21h : cérémonie commémorative des combats de Bazeilles aux Arènes

Mercredi 1er septembre

9h : dépôt de gerbes au Monument à l’Armée Noire (Fréjus-Plage)

10h : office religieux en la Cathédrale Saint-Léonce

Concert et Prise d’Armes Bazeilles
Election présidentielle : élire un leader pour la nation, ou un simple Premier ministre ?

Election présidentielle : élire un leader pour la nation, ou un simple Premier ministre ?

Election présidentielle : élire un leader pour la nation, ou un simple Premier ministre ?

Début juin, Emmanuel Macron a entrepris d’effectuer un tour de France pour « prendre le pouls du pays » : officiellement, il souhaite simplement aller au-devant des Français pour s’informer de ce qu’ils souhaitent. Il a appelé cela un « pèlerinage laïc ».

La campagne présidentielle a donc bien démarré. Mais il s’est produit un incident à Tain l’Hermitage, dans la Drôme : un jeune Français de 28 ans lui a administré une gifle alors qu’il voulait prendre un bain de foule. Aussitôt, grand émoi au plan national, mais aucun commentateur de l’actualité politique n’a expliqué que ce n’est pas le Président de la République qui a pris une claque, mais simplement le candidat Emmanuel Macron. Il s’est agi d’un banal incident dans une campagne présidentielle, bien plus que d’un outrage fait au représentant de la nation. Certes, cet incident est regrettable, mais il est tout simplement le résultat du comportement imprudent d’un président qui a désacralisé sa fonction pour tenter de récolter des voix.Rejoignez Entrepreneurs pour la France :Recevez notre lettre Soutenez l’IRDEME
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Abandonner, en effet, sa fonction de chef de l’Etat pour aller s’informer lui-même, sur le terrain, pendant deux mois, des besoins des Français, est une démarche surprenante de la part d’un chef d’Etat en pays démocratique. Elle est même quelque peu insultante à l’égard des députés et des sénateurs qui composent le Parlement, puisque ce sont eux qui, dans un régime démocratique, sont censés représenter le peuple et être son porte-voix. Est-ce à dire, donc, que les membres du Parlement, dans notre pays, ne seraient pas représentatifs de la nation et qu’ils se trouveraient déconnectés de leurs électeurs ? Cette démarche, par ailleurs, est anti-démocratique en ce sens qu’elle postule que la compréhension des besoins et des aspirations de l’ensemble du peuple français faite par un homme seul va se trouver plus pertinente, plus fondée, que celle de tous les membres du Parlement réunis dans les deux assemblées ? Elle est le propre d’un homme imbu de sa personne, et elle signifie qu’il ne fait nullement confiance aux élus du Parlement pour traduire les besoins et les aspirations des citoyens. De surcroît, une raison supplémentaire pour la trouver tout à fait déplacée, elle va se faire aux frais des contribuables sans que les dépenses de cette campagne électorale – car c’en est bien une -, n’aient vocation à figurer, demain, dans les comptes de campagne du candidat Macron, alors que l’on sait que notre législation est très tatillonne sur les frais de campagne des candidats. Et Nicolas Sarkozy en sait aujourd’hui quelque chose.

Il faut donc en revenir au fonctionnement de nos institutions. On lit sur le site « vie-publique.fr » : « La Ve République n’est pas un régime parlementaire classique. Le général de Gaulle, fondateur de la Ve République, a précisé que le gouvernement devait prendre en charge les contingences, le Président étant responsable de la place de la France sur la scène internationale, de sa défense, et plus largement des choix essentiels engageant son avenir ». En s’en référant à cette vision du rôle du chef de l’Etat dans notre cinquième république on ne voit donc pas ce à quoi va servir ce « pèlerinage laïc » qu’Emmanuel Macron entreprend de faire maintenant, sinon à tenter de se rendre sympathique aux yeux des futurs électeurs. Sa démarche est strictement électorale et le Figaro du mardi 1er juin a titré fort justement, en première page : « Emmanuel Macron, le pari de la campagne permanente ».

Il y avait eu, lors des précédentes élections présidentielles, il faut le rappeler, ce qui avait permis de bâtir le programme électoral du candidat Macron, « La Grande Marche » : elle avait consisté à recueillir par un porte-à-porte effectué par un très grand nombre d’enquêteurs bénévoles les préoccupations des Français dans leur quotidien, et le candidat Macron avait pu annoncer ainsi aux électeurs que son programme était le résultat de « 100.000 conversations recueillies lors d’un porte-à-porte inédit ». Cette façon de procéder est bien dans la manière d’opérer d’Emmanuel Macron : elle consiste à se laisser guider par la base pour montrer la voie à la nation. Porté au pouvoir, il a d’ailleurs réitéré cette démarche avec le « Grand débat », au lendemain de la crise des gilets jaunes.
Puis il y eut le « Ségur de la santé », et ensuite « La convention citoyenne pour le climat ». Dans l’esprit d’Emmanuel Macron, le chef de l’Etat n’est donc pas un « leader » : il agit à la manière du fervent républicain social Alexandre Ledru-Rollin qui, on le sait, avait dit, voyant ses troupes lui échapper : « Il faut bien que je les suive puisque je suis leur chef ». En somme, le candidat Macron ne se pose pas en conducteur du peuple, mais en simple Premier ministre, c’est-à-dire en homme qui a pour tâche de gérer le quotidien en prenant en charge « les contingences ».

Tout cela est consternant, d’autant que les sondages abondent pour informer nos dirigeants sur les préoccupations des Français. Un sondage IPSOS de septembre 2020, par exemple, indiquait que 78 % des Français estiment que le pays est en déclin au plan économique ; et une étude IPSOS, réalisée en janvier dernier avec le concours du CEVIPOF, le centre d’études politiques de Sciences Po, indiquait que 70 % des Français considèrent qu’il y a trop d’étrangers en France. Les vagues successives d’immigrés qui se déversent sur le pays changent en effet notre identité : le même sondage, en 2009, indiquait qu’il s’agissait de seulement 49 % des sondés. Voilà donc les deux enjeux majeurs auxquels les Français vont demander à leur futur président de s’attaquer : redresser l’économie du pays et sauvegarder son identité. Nul besoin d’aller arpenter pendant deux mois tout le pays pour savoir quels sont les sujets majeurs de préoccupation des Français.

Le rôle du chef de l’Etat, selon la tradition gaullienne, est d’être le guide de la nation, le gouvernement se chargeant des actions à mener pour mettre en œuvre les mesures permettant d’atteindre les objectifs fixés par le chef de l‘Etat, en tenant compte des « contingences ». On se souvient que le général de Gaulle avait montré au pays par son sens de l’Etat et ses visions prospectives, la voie à suivre : il y eut le 18 juin 1940, où il était bien seul à Londres, un pari très risqué qui permit à la France de figurer au rang des vainqueurs dans le conflit de la seconde guerre mondiale, puis le redressement du pays après 1945 avec la dotation de l’arme nucléaire à la France pour l’élever au rang des grandes puissances, puis la reconnaissance de la Chine avant tous les autres pays occidentaux, puis l’abandon de l’Algérie aux Algériens malgré la victoire par les armes sur la rébellion, etc. Chaque fois, il s’est agi de montrer la voie pour assurer l’avenir du pays. Le général de Gaule n’allait guère chercher dans la foule son inspiration pour guider le pays : il proposait aux Français des objectifs stimulants incitant le peuple de cette grande nation à rester fidèle à sa vocation.

Ce que l’on attend du futur chef de l’Etat c’est qu’il redresse la situation économique du pays, ce qui, on le sait, va nécessiter que les Français se tendent pendant des années dans l’effort, et qu’il permette à la France de sauvegarder son âme, c’est-à-dire son identité : rien donc de subalterne. Tout le reste en découlera : le niveau de vie des Français, la cohésion de la nation, et la fierté d’être Français. Le premier quinquennat d’Emmanuel Macron va sur sa fin : on peut se rappeler ce commentaire de Churchill sur le déroulement de la guerre menée contre le troisième Reich, à un moment crucial, en novembre 1942 : « Ce n’est pas la fin. Ce n’est même pas le commencement de la fin. Mais c’est peut-être la fin du commencement ».

Pour une émigration de proximité

Pour une émigration de proximité

Pour une émigration de proximité

L’Afghanistan vit en ce moment un drame épouvantable : ce pays est non seulement déchiré entre les talibans et une population qui voudrait manifestement vivre autrement : elle l’a montré pendant ces quelques années « d’interrègne ». À ceci s’ajoute la présence latente de Daech et du terrorisme islamiste intégriste sans compter les différents intervenants extérieurs appelés d’abord au secours puis devenus des occupants mal tolérés. Ses voisins, également, sont loin d’être eux-mêmes innocents. On a du mal à imaginer comment une famille afghane « normale » peut aujourd’hui organiser sa vie dans ce chaos.

Alors bien sûr, il devrait rester la solution de l’émigration mais où, quand, et surtout comment ? Sans même parler des moyens, ni de la volonté – possibilité des autres pays d’accueillir des populations dont les modes de vie sont très différents des leurs. À ce propos, l’un de nos membres, Robert Devos, avait écrit un article assez intéressant sur l’émigration de proximité paru sur EPLF le 18 Avril 2019.
Nous nous permettons, de vous le recommander : il reste tout à fait d’actualité.

Pour le maire de Toulon, l’actuel président de la République « est le meilleur pour faire gagner notre pays et s’opposer aux extrêmes ». Il tacle au passage son ex-famille politique.

Publié le 30 août 2021 à 17h45  Par Lionel Paoli

Pour le maire de Toulon, l’actuel président de la République « est le meilleur pour faire gagner notre pays et s’opposer aux extrêmes ». Il tacle au passage son ex-famille politique.

En déclarant sa flamme à Emmanuel Macron, dimanche à Fontainebleau, Hubert Falco a créé la surprise. Aux côtés d’une quarantaine de maires réunis à l’invitation de deux associations d’élus, dont « La France audacieuse » de Christian Estrosi (1), l’édile toulonnais a estimé que l’actuel chef de l’État est le « meilleur candidat » à la présidentielle. Il explique pourquoi.

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Pour Hubert Falco, Emmanuel Macron est le « meilleur candidat » à la présidentielle

Pour avoir fait le choix de soutenir Emmanuel Macron ?
Il a eu un mandat qui n’a pas été simple. Rien ne lui a été épargné : les gilets jaunes, les retraites, les manifestations sur le climat, les violences urbaines, la crise sanitaire… Et pourtant, la France relève la tête. Aujourd’hui, notre économie reprend des couleurs. Le chômage baisse dans des proportions encourageantes. Emmanuel Macron a tenu la barre avec courage et détermination. C’est pour cela qu’en homme libre, en tant que maire, je choisis de le soutenir. Il est le meilleur pour faire gagner notre pays et s’opposer aux extrêmes.

Face à la crise, dites-vous, « personne n’aurait pu faire mieux que lui ». Ce n’est pas l’avis des responsables de votre ancienne famille politique.
Chacun est libre de penser ce qu’il veut. Quand je vois comment se comportent Les Républicains, je n’ai pas de regret. Chaque jour, il y a un nouveau candidat à la présidentielle : ça ne fait pas très sérieux.

Auriez-vous défendu la même position si vous étiez resté membre de LR(2) ?
Dans ce cas, effectivement, je m’en serais tenu à la position de mon parti. J’aurais suivi la règle comme je l’ai toujours fait.

À quel moment votre choix a-t-il été définitivement arrêté ?
Mon opinion s’est forgée avec le temps et avec la qualité de nos échanges. Je ne connaissais pas l’homme ; j’ai appris à l’apprécier. Nous avons eu l’occasion de discuter pendant plus de quatre heures [en avril dernier, ndlr]. Je lui dis toujours, avec mon franc-parler, ce qui va et ce qui ne va pas. Cet homme-là est à l’écoute.

Vous dites : « Nous devons nous rassembler hors des partis ». Votre soutien à Emmanuel Macron n’est donc pas un soutien à LREM ?
Absolument pas ! On m’a sorti d’un parti, je suis un homme libre et j’entends le rester. Je soutiens un homme et son action.

Votre ami Christian Estrosi n’a pas encore fait connaître sa décision. Pensez-vous qu’il va suivre votre exemple ?
Christian Estrosi est un homme libre comme Hubert Falco : il fera ce qu’il veut. [Il sourit] Permettez-moi de ne pas penser à sa place.

À Fontainebleau, outre Christian Estrosi et vous-même, d’autres élus varois ou azuréens étaient présents ?
Oui : Joseph Ségura, maire de Villeneuve-Loubet, et Frédéric Masquelier, maire de Saint-Raphaël (3).

Quelle part prendrez-vous à la campagne qui s’annonce ?
À partir du moment où je m’engage, je le fais activement. Il faut expliquer, convaincre, aller sur le terrain… Huit mois ne seront pas de trop pour cela !

Si Emmanuel Macron est réélu, accepterez-vous un ministère ?
Ohhhh… On n’en est pas là !

1. La seconde est « La République des maires » du premier magistrat d’Angers Christophe Béchu.
3. Il a démissionné de LR en mai au moment de la polémique sur la présence de candidats LREM sur la liste Muselier au premier tour des régionales.

2. Les deux nous ont précisé qu’ils étaient à Fontainebleau en tant que membres de La France audacieuse, et que leur présence n’induisait « en aucune façon » un soutien à Emmanuel Macron.

Édouard Philippe et d’autres maires de la droite et du centre réunis

Une quarantaine de maires de droite modérée et du centre, Édouard Philippe en tête, ont promis dimanche à Fontainebleau de se « structurer » en vue de 2022.

Les maires de droite et du centre etaient reunis autour d'Edouard Philippe dimanche 29 aout a Fontainebleau.
Les maires de droite et du centre étaient réunis autour d’Édouard Philippe dimanche 29 août à Fontainebleau.© Mathieu Herduin / MAXPPP / PHOTOPQR/LA NOUVELLE REPUBLIQUE/

Source AFPPublié le 29/08/2021 à 18h01

L’ex-Premier ministre Édouard Philippe et une quarantaine de maires de droite et du centre étaient dimanche 29 août réunis ensemble à Fontainebleau (en Seine-et-Marne) pour un rassemblement politique inédit, visant à fixer les premiers axes pour se structurer et « peser » davantage politiquement à l’approche de la présidentielle de 2022. Ce rendez-vous marquait la rentrée commune de deux associations d’élus très proches : La France audacieuse, du maire de Nice Christian Estrosi, qui a quitté Les Républicains il y a trois mois, et La République des maires, de l’édile d’Angers Christophe Béchu, ex-LR depuis 2017.

En filigrane se dessine un espace politique penchant à droite et plutôt favorable à Emmanuel Macron, dont la figure de proue pourrait devenir à terme, s’il se concrétisait davantage, Édouard Philippe. Parmi les participants dimanche se côtoyaient l’habituel réseau de l’ancien pensionnaire de Matignon, du maire de Toulouse Jean-Luc Moudenc à celui de Toulon Hubert Falco, en passant par Alain Chrétien (Vesoul), Arnaud Robinet (Reims), etc.PUBLICITÉ

À LIRE AUSSIPrésidentielle : les maires (de droite) à l’offensiveUn nouveau pas dans la consolidation de ces galaxies a donc été accompli, avec dans le viseur 2022. « Il faut qu’on se voie de manière plus intense et que l’on réfléchisse à une forme de structuration qui nous permette de peser de manière politique dans les mois à venir », a résumé Christophe Béchu, dont l’association tiendra son congrès chez Édouard Philippe au Havre début octobre.

Estrosi assure ne pas vouloir pousser un candidat en particulier

Christian Estrosi a de son côté précisé le positionnement de ces maires, à la fois « indépendants par rapport à n’importe quelle structure partisane », mais aussi « partenaires loyaux de l’État ». « Force est de constater que le président de la République, ses gouvernements, nous ont consultés régulièrement » lors de la crise du Covid notamment, « ont été à notre écoute, nous ont permis d’être complémentaires pour faire face aux grandes craintes de nos concitoyens », a encore salué le maire de Nice, qui a claqué la porte de LR à l’occasion des élections régionales. Mais « nous n’entendons pas être un tremplin pour quelque candidat que ce soit chez nous », a tempéré le maire de Nice.

À LIRE AUSSILes indiscrets – Édouard Philippe monte sa boutiqueSur le fond, ces élus veulent pousser pour ne pas que « cette campagne présidentielle passe à côté des enjeux de territoire et d’organisations municipales », a insisté Christophe Béchu. Observant que la règle de non-cumul des mandats conduit les maires à ne plus pouvoir « s’exprimer au Parlement », Christian Estrosi a dit vouloir « accompagner la réflexion du chef de l’État et son gouvernement sur de nouvelles étapes de la décentralisation », notamment dans le cadre de l’examen de la loi 3DS prochainement attendue à l’Assemblée.

Par ailleurs, Christophe Béchu et Christian Estrosi se sont dit froissés de la « brutalité » avec laquelle la succession s’organise au sein de la puissante Association des maires de France (AMF), actuellement dirigée par le maire LR de Troyes François Baroin. Ce dernier a annoncé transmettre le témoin au maire LR de Cannes David Lisnard, qui continuera à faire tandem avec le vice-président André Laignel, maire PS d’Issoudun. Dans ce contexte, une réflexion a été entamée dimanche pour élaborer une liste concurrente, avant le dépôt des candidatures le 8 septembre.

La République des Maires et des élus locaux

Le Grand Débat voulu par le Président de la République a révélé les aspirations légitimes de Français qui se sentent délaissés, éloignés, relégués. Il a également souligné le rôle pivot des maires et des élus locaux dans notre République.

Avec un taux de participation meilleur qu’attendu, les dernières élections européennes témoignent que les Français ont retrouvé goût à la chose publique, aux débats, aux élections, bien que l’on ne puisse pas se satisfaire qu’un électeur sur deux soit resté chez lui.

Au-delà de la participation, les Français semblent coupés en deux, entre une Europe des solutions et une Europe des problèmes, entre un avenir prometteur et des lendemains incertains.

Il n’est pas trop tard pour redonner au plus grand nombre confiance en l’avenir et en l’action politique. Le succès rencontré par le grand débat et le regain d’intérêt marqué pour les européennes nous obligent.

En tant que Maires, en tant qu’élus de proximité en prise directe avec les réalités des Français nous devons prendre notre part à ce travail de reconstruction nécessaire et largement attendu.

Notre pays doit s’appuyer sur des bases solides pour bâtir son avenir. L’essentiel des réformes se construit au local dans l’écoute, la co-construction et la réponse concrète aux attentes de nos concitoyens. Nous sommes de ceux qui souhaitent la réussite impérative de la France, c’est pourquoi nous voulons la réussite du Président de la République et du gouvernement car rien ne se construira sur leur échec.

Nous sommes la République des Maires et des élus locaux. La République des propositions. La République des solutions.

Nous refusons de nous laisser réduire à une étiquette, à une consigne de vote, à un appareil partisan. Notre parti, ce sont d’abord nos habitants, c’est la République.

Nous souhaitons valoriser et transmettre ce qui a fonctionné dans nos villes, sur nos territoires, ce que nos concitoyens ont adopté et qui bénéficie au plus grand nombre. Pas à un camp, mais à tous. Le temps n’est plus aux querelles de chapelles ou aux écuries présidentielles. Le temps ne peut pas être à l’opposition systématique qui in fine ne fait que desservir nos concitoyens.

Les défis qui sont face à nous ne connaissent pas de frontières partisanes :

  • Le défi environnemental et la nécessaire transition écologique de nos territoires.
  • Le défi de la citoyenneté et la place des services publics
  • Le défi du développement harmonieux de nos territoires et les infrastructures qui les dessinent.
  • Le défi de l’éducation et de la transmission des valeurs.
  • Le défi des nouvelles solidarités, des politiques sociales et de la définition du vivre ensemble.

Un grand nombre de solutions se trouvent et se prennent au local. Elles existent, elles sont parfois déjà expérimentées sur nos territoires. Elles ne demandent qu’à se propager.

C’est ce défi majeur que nous souhaitons collectivement relever. C’est ce projet que nous invitons les Maires et des élus locaux à construire en nous rejoignant.

Des maires de droite et du centre se regroupent autour d’Edouard Philippe
  • afp, 
  • le 29/08/2021 à 15:46 
  • Modifié le 29/08/2021 à 16:20

Lecture en 2 min.

Des maires de droite et du centre se regroupent autour d'Edouard Philippe

Edouard Philippe présente à l’Assemblée nationale le plan de déconfinement, le 28 avril 2020 / POOL/AFP/Archives

Une quarantaine de maires de droite modérée et du centre, dont l’ancien Premier ministre Edouard Philippe, se sont réunis dimanche à Fontainebleau (Seine-et-Marne), promettant de se structurer pour « peser » davantage politiquement à l’approche de la présidentielle de 2022.

Ce rendez-vous marquait la rentrée commune de deux associations d’élus très proches: « La France audacieuse » du maire de Nice Christian Estrosi, qui a quitté Les Républicains il y a trois mois, et « La République des maires » de l’édile d’Angers Christophe Béchu, ex-LR depuis 2017.

En filigrane se dessine un espace politique penchant à droite et plutôt favorable à Emmanuel Macron, dont la figure de proue pourrait devenir à terme, s’il se concrétisait davantage, Edouard Philippe. Parmi les participants dimanche se côtoyaient l’habituel réseau de l’ancien pensionnaire de Matignon, du maire de Toulouse Jean-Luc Moudenc à celui de Toulon Hubert Falco, en passant par Alain Chrétien (Vesoul), Arnaud Robinet (Reims) etc.

Un nouveau pas dans la consolidation de ces galaxies a donc été accompli, avec dans le viseur 2022. « Il faut qu’on se voie de manière plus intense et que l’on réfléchisse à une forme de structuration qui nous permette de peser de manière politique dans les mois à venir », a résumé M. Béchu, dont l’association tiendra son congrès chez M. Philippe au Havre début octobre.

M. Estrosi a de son côté précisé le positionnement de ces maires, à la fois « indépendants par rapport à n’importe quelle structure partisane », mais aussi « partenaires loyaux de l’Etat ».

« Force est de constater que le président de la République, ses gouvernements, nous ont consultés régulièrement » lors de la crise du covid notamment, « ont été à notre écoute, nous ont permis d’être complémentaires pour faire face aux grandes craintes de nos concitoyens », a encore salué le maire de Nice, qui a claqué la porte de LR à l’occasion des élections régionales.

Mais « nous n’entendons pas être un tremplin pour quelque candidat que ce soit chez nous », a tempéré le maire de Nice.

Sur le fond, ces élus veulent pousser pour ne pas que « cette campagne présidentielle passe à côté des enjeux de territoire et d’organisations municipales », a insisté M. Béchu.Des maires de droite et du centre se regroupent autour d'Edouard Philippe

Edouard Philippe lors d’une conférence de presse sur la situation sanitaire à Matignon le 19 avril 2020 / POOL/AFP/Archives

Observant que la règle de non-cumul des mandats conduit les maires à ne plus pouvoir « s’exprimer au Parlement », M. Estrosi a dit vouloir « accompagner la réflexion du chef de l’Etat et son gouvernement sur de nouvelles étapes de la décentralisation », notamment dans le cadre de l’examen de la loi 3DS prochainement attendue à l’Assemblée.

Par ailleurs, MM. Béchu et Estrosi se sont dit froissés de la « brutalité » avec laquelle la succession s’organise au sein de la puissante Association des maires de France (AMF), actuellement dirigée par le maire LR de Troyes François Baroin. Ce dernier a annoncé transmettre le témoin au maire LR de Cannes David Lisnard, qui continuera à faire tandem avec le vice-président André Laignel, maire PS d’Issoudun.

Dans ce contexte, une réflexion a été entamée dimanche pour élaborer une liste concurrente, avant le dépôt des candidatures le 8 septembre.

Vous aussi, sommez BFM TV de respecter les principes d’une information équlibrée

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Vous êtes régulièrement exaspéré par BFM TV et sa présentation partisane de l’information ? Avec Maître V, nous avons concocté un courrier-type à envoyer au directeur de la publication, responsable des contenus éditoriaux de la chaîne, pour lui rappeler ses engagements déontologiques. Ce courrier pointe précisément les oublis de la chaîne sur la réalité des chiffres. N’hésitez pas à le télécharger et à l’envoyer. Plus nombreux nous serons, plus nous aurons de poids.

https://www.slideshare.net/slideshow/embed_code/key/dRtubK8m85ZWI6Lettre à BFM from Société Tripalio

Non, la presse n’a pas tous les droits. En particulier la presse (surtout si elle dispose d’un canal de diffusion attribué par le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel) ne peut pas escamoter les chiffres qui dérangent ses thèses ou sa vision, et ne parler que des éléments qui l’arrange. 

À mots couverts hier, le Monde a reconnu qu’il pratiquait pourtant de la sorte…

Cette dérive de la presse vers la propagande n’est pas inéluctable. Mobilisez-vous pour réclamer un traitement de l’information plus conforme à la déontologie en vous adressant directement au directeur des rédactions concernées. 

Voici un exemple pour BFM TV. Téléchargez ce courrier, complétez-le avec votre nom et envoyez-le en recommandé. 

Plus nombreux nous serons à le serons, mieux nous pèserons. 

Guide pratique pour éviter la suspension sans salaire à partir de demain

Est-il possible d’éviter la suspension de salaire à partir de demain pour les salariés et les fonctionnaires soumis à l’obligation d’un passe sanitaire, à partir du 15 septembre pour les salariés et les fonctionnaires soumis à l’obligation vaccinale ? La réponse est oui. Nous avons synthétisé ici les grands points à connaître (avant d’approfondir ou de prendre un avocat) pour sauver la mise au milieu de la tempête.

https://w.soundcloud.com/player/?url=https%3A//api.soundcloud.com/tracks/1114945747&color=%23ff5500&auto_play=false&hide_related=false&show_comments=true&show_user=true&show_reposts=false&show_teaser=true&visual=trueEric Verhaeghe · Vade-mecum pour éviter la suspension de salaire « passe sanitaire »

Oui, il est possible d’éviter la suspension de salaire à partir de demain pour tous les salariés et fonctionnaires qui doivent en principe présenter un passe sanitaire et qui n’en disposent pas, ou à partir du 15 septembre pour ceux qui sont soumis à l’obligation vaccinale. Nous vous rappelons ici comment faire, tout en soulignant que le mieux, pour vous, est d’être accompagné d’un avocat spécialisé en droit du travail (la facturation moyenne d’un avocat se situe entre 1.500 et 2.000€). 

Dans quelle catégorie êtes-vous ?

Pour bien vous repérer, il faut que vous sachiez à laquelle de ces 4 catégories vous appartenez :

  • salarié du secteur privé soumis à l’obligation d’avoir un passe sanitaire
  • fonctionnaire soumis à l’obligation d’avoir un passe sanitaire
  • salarié du secteur privé soumis à l’obligation de se vacciner
  • fonctionnaire soumis à l’obligation de se vacciner

Ces distinctions sont importantes, car il ne faut jamais oublier que les salariés du secteur privé ont un contrat qui relève du code du travail, alors que les fonctionnaires sont soumis au statut de la fonction publique. Ces deux “ordres” fonctionnent de façon relevant différente. Les salariés peuvent par exemple faire un recours devant les prudhommes, alors que les fonctionnaires doivent saisir le tribunal administratif compétent pour leur domicile. 

Dans les “fonctionnaires”, nous regroupons ici tous les agents publics, c’est-à-dire ceux qui sont titulaires d’un emploi permanent et ceux qui ont signé un contrat relevant du décret sur les contractuels de la fonction publique. 

La suspension en droit public et en droit privé

Vous êtes désormais exposé au risque d’une suspension avec interruption de salaire. Il faut bien comprendre, pour déterminer votre stratégie, ce qu’est une suspension selon votre statut public ou privé. 

Une suspension, sur le fond, n’est pas une rupture définitive de contrat ou de nomination comme fonctionnaire, mais une interruption temporaire de ses effets. Il s’agit donc d’une position bâtarde, que la loi du 5 août 2021 n’a pas pris soin “d’encadrer”. Ce flou ouvre la voie à de nombreuses innovations jurisprudentielles qui devraient profiter aux salariés, beaucoup plus qu’aux employeurs. 

Dans le secteur privé, il n’y aucune ambiguïté : la suspension est une sanction disciplinaire. Elle ne peut donc intervenir que dans le respect des “garanties disciplinaires” habituelles (entretien préalable, etc.)

Dans le secteur public, la suspension n’est pas une sanction, mais l’article 30 de la loi du 13 juillet 1983 prévoit qu’elle n’entraîne pas l’interruption du traitement. En imposant le contraire sans aucune explication, la loi du 5 août 2021 a pris beaucoup de risques, notamment celui de faire basculer la suspension du fonctionnaire dans le champ de la sanction disciplinaire, comme dans le Code du Travail. 

La suspension du fonctionnaire : une chance !

S’agissant de la suspension dans la fonction publique, nous restons sur notre avis et nos conseils déjà publiés, la jurisprudence devrait être favorable aux fonctionnaires qui demanderont leur maintien de salaire à l’occasion d’un référé devant le juge administratif. La loi du 5 août 2021 prévoit en effet la pire des sanctions disciplinaires (l’interruption immédiate sans indemnité du salaire) en soutenant qu’il ne s’agit pas d’une sanction, donc qu’elle est décidée unilatéralement sans que le fonctionnaire ne puisse exposer ses arguments. 

C’est une invention baroque qui n’a pas de sens. Elle ouvre la voie à des décisions d’application massive du droit ordinaire : la suspension avec maintien du traitement. Nous avons publié des recours-types pour l’obtenir

Les risques pour l’employeur

Globalement, et avant d’examiner les situations au cas par cas, un point important doit être rappelé, martelé et au besoin écrit à votre employeur. La loi n’a pas prévu de sanction pour en employeur qui ne vérifie pas le passe sanitaire de ses salariés, et elle a prévu des sanctions modestes pour l’employeur qui ne vérifie pas le respect de l’obligation vaccinale. Elle a en revanche prévu des sanctions lourdes en cas de demande abusive d’un employeur à ses salariés (un an de prison et 45.000€ d’amende). 

Mathématiquement, un employeur a donc tout intérêt à ne pas jouer les auxiliaires du gouvernement en faisant respecter une loi dont il ne tirera aucun profit, et qui risque de lui coûter très cher s’il se trompe… ce qui sera très souvent le cas. 

Le cas des salariés soumis à l’obligation du passe sanitaire

Si vous êtes salarié du secteur privé non soumis à l’obligation vaccinale, mais en apparence soumis au passe sanitaire, nous vous conseillons de collectionner les demandes écrites de votre employeur, et d’attendre sagement votre suspension pour l’attaquer devant les prudhommes. Comme nous l’avons indiqué, il faut invoquer la discrimination en raison de votre état de sante et la violation du secret médical. Il faut par ailleurs vérifier que votre activité est effectivement soumise à l’obligation du passe sanitaire

Surtout, n’oubliez pas la différence entre le passe sanitaire et la vaccination obligatoire. Vous pouvez obtenir un passe sanitaire sans vaccin…

Le cas des fonctionnaires soumis à l’obligation du passe sanitaire

Si vous êtes fonctionnaire et que votre employeur vous demande de présenter un passe sanitaire, commencez par vérifier que vous êtes réellement concerné par cette obligation. Nous avons par exemple cité le cas d’un adjoint technique de ménage qui n’est pas concerné par le sujet, mais à qui le maire demande un passe sanitaire

Si vous ne pouvez échapper à ce passe sanitaire, attendez la notification de votre suspension sans traitement pour demander, en référé, le rétablissement de votre traitement au juge administratif

Le cas des salariés soumis à l’obligation vaccinale

Si vous appartenez aux catégories socio-professionnelles concernées par l’obligation vaccinale (essentiellement les soignants de l’hospitalisation privée et les para-médicaux), n’oubliez pas que la suspension est une sanction disciplinaire. Il vous faut agir comme pour les salariés soumis au passe sanitaire, en invoquant la discrimination en raison de votre état de santé et la violation du secret médical. N’oubliez pas que l’employeur doit vous proposer un entretien pour évoquer votre reclassement

Le cas des fonctionnaires soumis à l’obligation vaccinale

Pour ces cas où la pression est forte, nous le savons, il faut là aussi saisir le juge administratif en référé pour demander le maintien du salaire pendant la période de suspension. 

Ecrivez-nous vos difficultés

Nous recevons déjà énormément de courrier, qui nous instruit sur la réalité des pratiques dans les entreprises. Continuez à nous écrire sur les difficultés pratiques et les comportements de vos employeurs. Ces informations sont indispensables pour ne pas donner de conseil déconnecté du réel.

Notre adresse est : lecourrierdesstrateges@gmail.com

Merci à tous.